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Couvre-feu: des précédents souvent controversés

Mesure arbitraire pour les uns mais nécessaire en temps de crise pour les autres, le couvre-feu annoncé mercredi soir par Emmanuel Macron en Ile-de-France et dans huit autres métropoles a le plus souvent été utilisé en France de manière localisée.

A l’échelon national, il faut remonter jusqu’à la dernière Guerre mondiale pour retrouver trace d’un couvre-feu généralisé.

Le terme trouve ses origines bien plus loin dans l’Histoire: au Moyen-âge, quand une cloche signifiait le soir aux foyers qu’il était l’heure d’éteindre ou couvrir les feux afin d’éviter les incendies de nuit.

Il désigne désormais par extension une interdiction à la population de sortir à certaines heures.

– Pendant la guerre d’Algérie –

Dans le cadre d’un état d’urgence, une telle mesure fut associée aux événements dramatiques du 17 octobre 1961 à Paris.

La police, dirigée alors par le préfet Maurice Papon, réprima ainsi très violemment une manifestation du FLN interdite par un couvre-feu décrété pour les Français musulmans d’Algérie le 5 octobre.

En septembre 1958, un premier couvre-feu pour la même population, moins contraignant, avait eu peu d’effets.

– Les émeutes de 2005 –

Plus récemment, en 2005, des émeutes dans les banlieues ont aussi donné lieu à un état d’urgence, justifiant la possibilité pour les préfets de déclencher des couvre-feux locaux.

A l’époque vingt-cinq départements, dont Paris, furent concernés par le décret d’application, mais tous ne décidèrent pas d’y recourir. Ce fut le cas des Alpes-Maritimes, qui instaura un couvre-feu pour les mineurs dans 21 communes de 22h00 à 05h00 du matin.

Dans l’Eure, autre exemple, un couvre-feu fut instauré aux mêmes heures pour l’ensemble de la population sur une partie du quartier de la Madeleine à Evreux.

– Crise sanitaire –

Outre le confinement imposé au printemps, l’actuelle crise sanitaire avait également déjà donné lieu à des couvre-feux locaux, la ville de Nice de Christian Estrosi (LR) ayant été l’une des premières à annoncer en mars son instauration.

Dans la foulée, beaucoup de communes avaient fait de même, plus d’une centaine selon un décompte du Journal du dimanche.

Décidées par les préfectures ou les communes, les mesures avaient au final concerné essentiellement des villes du sud de la France ou du nord-est, les plus touchées par l’épidémie.

Partout, des dérogations étaient prévues pour les personnels de santé. En région parisienne, Colombes, Asnières et Puteaux, l’avaient aussi instauré.

Certains couvre-feux ont donné lieu à contestation, comme à Cholet (Maine-et-Loire), la Ligue des droits de l’Homme se disant « très vigilante » sur des mesures « pas illégales » dans le contexte mais « prises par des maires zélés, en accord avec leur sensibilité politique ».

– Evolutif en Guyane –

Depuis mai dernier, c’est tout un département, la Guyane, qui a expérimenté une sorte de couvre-feu sanitaire à la carte.

A partir de juin, le préfet a publié des dizaines d’arrêtés successifs, modifiant les horaires et ajoutant des communes à la liste en fonction de l’évolution de l’épidémie. Au risque d’une annulation par le tribunal administratif de Cayenne, le 27 mai, pour 12 des 22 communes pour lesquelles le couvre-feu ne se justifiait pas selon lui.

En 2018, la Réunion fut aussi l’objet d’un couvre-feu pendant la crise des « gilets jaunes-.

– Pour les mineurs –

En 2009, un couvre-feu décidé par la ville de Nice pour les mineurs de moins de treize ans non accompagnés, fut vivement critiqué par l’opposition socialiste.

Il suscita aussi la perplexité de certains syndicats de policiers nationaux, se disant peu enclins « à faire la nounou ».

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