Soupçons de favoritisme à Grenoble: Éric Piolle relaxé

Le tribunal correctionnel de Valence a prononcé mardi une relaxe générale dans l’affaire de favoritisme dont était soupçonné le maire écologiste de Grenoble pour l’attribution d’un marché public par sa ville, a-t-on appris auprès de l’avocat de ce dernier.

Le délibéré a été rendu sans motivation à l’audience et les motivations seront données aux parties ultérieurement, a précisé à l’AFP Me Thomas Fourrey.

« Relaxe générale dans l’affaire de la Fête des Tuiles. Je tiens à souligner la qualité du débat contradictoire lors du procès. Je suis depuis le début au service de la justice. J’assume mon rôle de maire, chef d’une organisation, mais je reste un justiciable comme tout le monde », a tweeté Éric Piolle.

L’édile de 49 ans avait comparu avec six co-prévenus fin septembre à Valence, où l’affaire avait été dépaysée, pour des accusations d’octroi d’avantages injustifiés au bénéfice de l’association « Fusées » chargée de l’organisation d’une fête populaire à Grenoble en 2015 et 2016.

Lors du procès fin septembre, le parquet de Valence avait épargné le maire écologiste dans ses réquisitions: « il est le chef de l’administration mais il manque un élément matériel, il n’y a pas de certitude qu’il a manœuvré, il n’y a pas de dissimulation », avait estimé dans ses réquisitions le procureur de la République Laurent de Caigny, sans toutefois explicitement réclamer la relaxe.

Pour l’ancien directeur général des services municipaux François Langlois et une employée, le procureur n’avait pas non plus requis de peine, estimant qu’ils avaient agi « de bonne foi ».

Il avait, en revanche, réclamé des amendes avec ou sans sursis pour les quatre autres prévenus – deux ex-agents territoriaux de Grenoble et deux représentants de « Fusées » – pour avoir commis ou profité d’une forme de « délit de bureau ».

Les débats des 26 et 27 septembre, assez techniques, avaient largement porté sur la nature de la prestation du collectif culturel pour les deux premières éditions de la Fête des Tuiles, qui n’avaient à l’époque pas fait l’objet d’appel d’offres.

L’opposition municipale, menée par l’ancien maire Alain Carignon, s’était constituée partie civile.

Dans le cadre de cette affaire, M. Piolle avait été entendu dans les locaux de la police judiciaire en juin 2021 sous le régime de la garde à vue, à quelques mois alors de la primaire écologiste pour la dernière élection présidentielle.

La procédure intervenait à la suite d’une enquête préliminaire déclenchée en 2018 après un signalement à la Chambre régionale des comptes (CRC).

S’agissant de la commande d’une œuvre artistique, l’article 35 du code des marchés publics prévoit une dérogation, mais ce n’est pas le cas d’un contrat d’organisation d’une manifestation culturelle.