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la commission piétine, réduction des temps de parole

La commission spéciale sur les retraites a continué à piétiner mardi à l’Assemblée, majorité et insoumis se reprochant mutuellement « d’abîmer le Parlement », et les tensions se sont accrues autour notamment de la réduction des temps de parole.

Depuis le démarrage lundi de ses travaux, la commission spéciale a examiné quelque 360 amendements, plus de 20.000 restant encore à débattre, dont 19.000 des insoumis.

Les responsables de la commission ont décidé de réduire de moitié, de 2 à 1 minute, le temps de parole des députés ayant déposé des amendements identiques.

Plusieurs insoumis ont protesté, à l’instar de leur chef de file, Jean-Luc Mélenchon, qui s’est étonné: « Il me semblait que nous avions un bon échange. Quel est le sens d’une telle décision? ».

« Chacun pourra juger du niveau de mépris » du Parlement, a renchéri son collègue Adrien Quatennens.

Socialistes et communistes ont également contesté la décision, Sébastien Jumel (PCF) indiquant qu’elle allait « nourrir un recours devant le Conseil constitutionnel ».

Alors que le ton montait, le rapporteur général, Guillaume Gouffier-Cha (LREM) a lancé: « Il y a des règles ici, ce n’est pas l’anarchie ».

Plus tôt, des élus MoDem avaient critiqué de la part de LFI « des amendements de provocation » ralentissant les débats et « empêchant les autres oppositions de s’exprimer ».

« C’est vous qui abîmez le rôle du Parlement, le gouvernement a transmis une étude d’impact truquée, nous discutons d’un texte à trous (…) Ne nous donnez pas de leçons », avait rétorqué Adrien Quatennens.

« Ce qui abîme le plus le Parlement, c’est quand il y a des votes de godillots », avait ensuite lancé son collègue François Ruffin, en évoquant la polémique du moment sur le vote des « marcheurs » contre l’allongement du congé en cas de décès d’un enfant.

Alors qu’il élevait la voix, la présidente de commission, Brigitte Bourguignon (LREM), avait ordonné une brève suspension de séance.

Depuis lundi, la commission n’a adopté que trois amendements, dont un mardi soir porté par l’aile gauche de LREM et Matthieu Orphelin (ex-LREM) visant à ajouter une dimension « solidaire » aux cotisations et contributions des assurés et employeurs.

Les échanges ont été nourris sur les principes généraux de la réforme, inscrits à l’article 1er: « liberté de choix », « âge minimum », équilibre financier… Mais plusieurs orateurs ont déploré que le secrétaire d’Etat aux Retraites, Laurent Pietraszewski, ne prenne que rarement la parole.

Le corapporteur Nicolas Turquois (MoDem) a aussi indiqué qu’il n’allait plus répondre aux insoumis, au grand dam de Jean-Luc Mélenchon qui a lancé: « on va finir par parler avec les murs! ».

A l’ouverture mardi, plusieurs élus de l’opposition de gauche comme de droite ont demandé à la présidente si la commission parviendrait à terminer ses travaux dans les temps, avant l’arrivée de la réforme dans l’hémicycle le 17 février.

Dans le cas contraire, les textes seraient examinés en séance dans les versions déposées par le gouvernement initialement, sans les apports de la commission. « C’est comme si notre travail n’avait servi à rien », a déploré Thibault Bazin (LR).

La commission doit siéger ce weekend et sans doute jusqu’à mercredi, jour elle pourrait se saisir du volet organique de la réforme, a indiqué dans la soirée Mme Bourguignon.

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